Données personnelles
Politique de confidentialité
Le club collecte uniquement les informations nécessaires au traitement des demandes d'inscription, de renouvellement ou d'essai, à la délivrance de la licence et au suivi de la saison sportive. Cette page décrit ce qui est demandé, pourquoi, où c'est stocké et pendant combien de temps.
Données demandées
- Identité de l'athlète : nom, prénom, date de naissance, lieu et département de naissance, nationalité.
- Scolarité et contact de l'athlète : classe ou niveau scolaire, numéro de téléphone lorsqu'il est renseigné.
- Identité et contact du responsable légal : nom, prénom, adresse postale, code postal, ville, adresse email, numéro de téléphone.
- Pièce d'identité de l'athlète, transmise en pièce jointe.
- Photographie de l'athlète, transmise en pièce jointe.
- Certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive, et informations médicales renseignées librement.
- Éléments de licence : type de licence, numéro de licence en cas de renouvellement, club précédent en cas de mutation.
- Éléments administratifs : type de demande, pratique souhaitée, moyen de paiement choisi, échelonnement souhaité, acceptation du règlement intérieur et du droit à l'image, message libre.
Données de santé
Le certificat médical et les informations médicales renseignées sont des données concernant la santé, au sens de l'article 9 du règlement général sur la protection des données. Elles sont demandées uniquement parce qu'elles sont nécessaires à la délivrance de la licence et à la sécurité de la pratique. Elles ne sont consultées que par les membres du bureau qui ont besoin d'en connaître, ne sont jamais publiées sur le site, jamais incluses dans les exports de données, et ne sont transmises à la fédération que dans le cadre de la demande de licence.
Base légale
Le traitement repose sur l'exécution de l'adhésion à l'association, et sur le consentement explicite du responsable légal pour les données de santé, recueilli lors de l'envoi du formulaire. Ce consentement peut être retiré à tout moment ; le club ne peut alors plus demander la licence.
Utilisation
Ces informations servent au traitement de la demande par le bureau, à la constitution du dossier de licence, au suivi de la cotisation et à l'organisation de la saison sportive. Elles ne servent à aucune publicité ni à aucun profilage.
Stockage et accès
Les informations du dossier sont enregistrées dans l'espace WordPress privé du club, protégé par authentification. La pièce d'identité, la photographie et le certificat médical sont stockés dans un espace du serveur situé hors du site public : ces fichiers ne sont accessibles par aucune adresse web, portent un nom aléatoire, et ne peuvent être ouverts que par un membre du bureau authentifié. Ils ne sont jamais déposés dans la médiathèque publique du site.
Transmission
Les demandes sont traitées par le bureau de l'association. Les éléments nécessaires à la licence sont transmis à la fédération. Aucune donnée n'est cédée ni vendue à un tiers.
Durée de conservation
Les informations du dossier et les pièces transmises sont conservées pendant la saison sportive concernée, et lors d'une réinscription pour les saisons suivantes : une pièce d'identité ou un certificat médical reste nécessaire au dossier tout au long de l'année. Elles sont ensuite conservées le temps nécessaire aux obligations comptables et assurantielles de l'association. Le bureau supprime les pièces d'un dossier dès qu'elles ne lui sont plus utiles, ainsi qu'à votre demande. La suppression d'un dossier dans l'espace d'administration efface immédiatement les pièces correspondantes du serveur.
Droits
Vous pouvez demander l'accès, la rectification, la limitation, la portabilité ou la suppression des informations concernant votre enfant, et retirer votre consentement, en contactant le club à [email protected].